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Le Bourg
22 rue Antoine de la Tour
43320 SAINT-VIDAL
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Saint-Vidal - Vue aérienne          

 

Locussol - Croix          

 

Saint-Vidal - La forteresse          

 

Chazelles - Abreuvoir          

 

Saint-Vidal - Le four          

 

Bleu - Le marais          

 

Saint-Vidal - Fresques église          

 

Grazac - La place          

 

Locussol - Le four          

 

Prévisions météo : EnsoleilléSaint-Vidal, Vendredi 10 Juillet 2026, 33 °C, Ensoleillé
  1. Professionnels
  2. Comptabilité - Facturation
  3. Documents commerciaux (factures, devis, CGV)
  4. Conditions générales de vente (CGV)

Conditions générales de vente (CGV)

Mis à jour le01/07/2026

Votre activité est-elle réglementée ou non ? Calculateur de prix hors taxe (HT) ou toutes taxes comprises (TTC)

Les conditions générales de vente (CGV) permettent d’informer le client sur les conditions de vente d’un produit ou d’une prestation de services. Elles encadrent juridiquement et commercialement la relation entre le vendeur et ses clients, qu’ils soient professionnels ou particuliers, avec certaines différences selon la nature du client.

Voir aussi

  • Documents commerciaux (factures, devis, CGV)
  • Délais de paiement entre professionnels et pénalités de retard
  • Négociation commerciale : établir une convention entre professionnels
  • Médiation des litiges de la consommation
  • Démarchage à domicile : règles à respecter
  • Mentions obligatoires sur une facture
  • Tout savoir sur la facturation
  • Devis obligatoire : activités concernées
  • Numéro de TVA intracommunautaire
  • TVA applicable aux échanges de biens dans l'Union européenne
  • Achat d'un produit : garantie légale des vices cachés
  • Achat d'un produit : garantie légale de conformité

Pour en savoir plus

  • Rédiger des CGV pour son site internet —France Num
  • Rédiger des CGU pour son site internet —France Num

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


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La mairie de Saint-Vidal est ouverte

les lundis, mardis, jeudis et vendredis

de 09h00 à 13h00 et de 13h30 à 17h00

+33 4 71 08 68 34


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Le fantôme de Saint-Vidal (court-métrage)
réalisé par des étudiants du Greta du Velay / Lycée Charles et Adrien Dupuy, dans le cadre de leur projet de fin d'étude, au titre du BTS audiovisuel.

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